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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON ADRIEN VACHER
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Les médaillés
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les médaillés
MAISON ADRIEN VACHER Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3325043
Date de dépôt :
19/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Les médaillés de MAISON ADRIEN VACHER

Présentation de la marque Les médaillés

Déposée le 19 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON ADRIEN VACHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Les médaillés »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON ADRIEN VACHER domicilié(e) Z.A Plan Cumin,73800 LES MARCHES - 73800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 520 668 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL CABINET D'AVOCATS Maître Catherine THONNELIER domicilié(e) 408, rue Marcoz,73018 CHAMBERY - 73018 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MAISON ADRIEN VACHER a également déposé les autres marques suivantes : LA SASSON , RANDONNEUR , PLAISIR , 1973 L'accession , Le Givre savoyard


MAISON ADRIEN VACHER Société par actions simplifiée - Z.A Plan Cumin,73800 LES MARCHES - 73800 - France - SIREN 745520668


FIDAL CABINET D'AVOCATS Maître Catherine THONNELIER - 408, rue Marcoz,73018 CHAMBERY - 73018 - France


Inscription le 8 octobre 2007 - Rejet total n°462043 - Publication au BOPI 2007-10-08

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

– vins et vins mousseux, liqueurs et spiritueux.